Mentions légales
Informations légales
Siège social
KIOSK of Architecture SARL
9 rue de la machine
60500 Chantilly
Info Générales
Immatriculation au Registre du commerce et des sociétés de Compiègne
SIREN : 538 039 264
SIRET : 538 039 264 00048
Catégorie juridique : SARL unipersonnelle
APE : 7111Z - activités d’architecture
Tableau de l'Ordre des architectes
Inscrite au tableau de l'Ordre des Architectes sous le numéro national S15034
Assurance professionelle
MAF - mutuelle des architectes français
Conditions Générales Photographies
DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus figurant sur le Site font l’objet d’une protection au titre du droit d’auteur, soit au profit du Photographe lui-même soit au profit d’un tiers dûment mandaté (notamment le Webmaster). Aucun contenu (texte ou visuel) ne peut faire l’objet de téléchargement, de diffusion, reproduction ou exploitation sous quelque forme que ce soit sans un accord écrit et préalable du Photographe.
Toute utilisation non autorisée constituera une contrefaçon au sens des articles L122-4 et L335-2 du Code de la propriété intellectuelle, et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.
Tous droits réservés | Kiosk of Architecture